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Qui sommes nous ?

ATC vous accompagne depuis 2002 et son responsable travaille dans le milieu de l'hébergement et du tourisme depuis 1996.

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ATC se spécialise dans les web solutions, l'avenir des métiers et professions du service.

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Notre objectif est de trouver la pièce manque à votre puzzle en créant la solution adaptée comme www.surbooking.com, et bien d'autres.

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Premier métier de ATC depuis 2002 sur Nice, aujourd'hui la conciergerie est le lien indispensable des métiers du tourisme.

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Le web n'a pas de frontières, les clients non plus, dorénavant vous non plus ! Faites nous confiance, avec une expérience de l'internet depuis 1997 !

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Informations légales de euroresa.eu :

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,
il est précisé aux utilisateurs du site www.euroresa.eu l’identité des différents intervenants dans le cadre
de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :Monsieur Dominique DEVAUX, au 25 av J.Giordan, Bat G 06200 Nice

Créateur : D.Devaux

Responsable publication : D.Devaux – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Webmaster : D.Devaux – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / tel : 06.63.70.10.63 ou avec le formulaire du site

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 444 800 205
Nom commercial : ATC : Allo Tourisme Conciergerie; auto-entreprise depuis 2002

Numéro individuel d'identification fiscale : TVA non applicable, article 293 B du CGI

Nom du responsable de la publication: Mr D.Devaux

Coordonnées de l'hébergeur du site : 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex ,
téléphone : 0970 808 911


2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés:

L’utilisation du site www.euroresa.eu implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.euroresa.eu sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le webmaster du site www.euroresa.eu, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention par affichage sur le site.

Le site www.euroresa.eu est mis à jour régulièrement par D.Devaux. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis:

Le site www.euroresa.eu a pour objet de fournir une solution concernant le problème de surbooking de chambres d'hôtels proposés aux hôteliers de certaines régions de France. Ce système est aussi adapté aux problèmes résultant de la grève et ou de problèmes rencontrés par les compagnies aériennes, maritimes et ferroviaires ne pouvant acheminés leurs clients comme initialement prévu. En utilisant notre site, ils peuvent loger dans les hébergements à proximité, leurs clients restés à "quai"

ATC s’efforce de fournir sur le site www.euroresa.eu des informations aussi précises que possible. Les listes des hôtels sont le plus souvent exhaustives Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Il se peut aussi qu'il manque dans nos listes les hôtels venant à ouvrir ou/et n'ayant pas d'email connu publiquement.

Tous les informations indiquées sur le site www.euroresa.eu sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.euroresa.eu ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques:

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons:

D.Devaux est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : D.Devaux.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité:

ATC et Mr D.Devaux ne pourront être tenus responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.euroresa.eu, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

ATC et Mr D.Devaux ne pourront également être tenus responsables des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.euroresa.eu.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact et et en bas à droite de l'écran, un module pour un "chat" en direct si actif ) sont à la disposition des utilisateurs. ATC se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, ATC et D.Devaux se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message dans la rubrique "témoignages" à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.euroresa.eu, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.euroresa.eu, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause ATC ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.euroresa.eu. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.euroresa.eu l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.euroresa.eu n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.euroresa.eu.

Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro ....(en cours).

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies:

Le site www.euroresa.eu contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de ATC. Cependant, ATC n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.euroresa.eu est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction:

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.euroresa.eu est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nice.

10. Les principales lois concernées:

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES

 

ARTICLE PREMIER – DÉFINITIONS

Les termes des présentes dont la première lettre figurera en majuscule auront, pour l’interprétation des conditions générales de prestations de

services et sans qu’il y ait lieu de distinguer entre le pluriel et le singulier, la signification suivante :

Prestataire(s) Tiers): désigne toute(s) personne(s) morale(s) ou physique(s) effectuant par l’intermédiaire de ALLO TOURISME CONCIERGERIE la vente

d’un produit ou d’une prestation de service ;

Client (s) : désigne les entreprises ou les particuliers liés à ALLO TOURISME CONCIERGERIE par un contrat d’abonnement ou une prestation ponctuelle

à la carte ;

Commande (s) : désigne tout ordre du Client portant sur les prestations de services proposées par ALLO TOURISME CONCIERGERIE et accepté par ce

dernier dans les conditions définies aux termes des présentes.

Site / Site web / page web : concerne ici le site internet www.euroresa.eu


ARTICLE 2 – CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente et de prestations de services (Ci-après, les « Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction

ni réserve à l’ensemble des services proposés par la société ALLO TOURISME CONCIERGERIE (ci-après, « ATC ») sur son site Internet « www.euroresa.eu

», à savoir :

Prestations générales de conciergerie pour entreprises et particuliers en France et à l’étranger, soit directement pour des interventions ne

demandant pas de qualifications particulières, soit par l’intermédiaire de professionnels. Dans ce cas, la société ALLO TOURISME CONCIERGERIE

intervient en tant que simple intermédiaire dans les rapports entre les Clients et les Prestataires Tiers.

Conformément à la réglementation en vigueur, ALLO TOURISME CONCIERGERIE se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions

Générales, en fonction des négociations menées avec le Client, par l’établissement de conditions particulières. Ces Conditions Générales

s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour d’autres circuits de commercialisation de ces

prestations.

Ces Conditions Générales sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre

document contradictoire.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par ALLO TOURISME CONCIERGERIE constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Les coordonnées de ALLO TOURISME CONCIERGERIE sont les suivantes :

-  ALLO TOURISME CONCIERGERIE – 34 avenue G.Clemenceau  – 06000 NICE, Téléphone : 0663701063 (Dominique Devaux) ou 0981938597  (fixe) ; Adresse

mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .

Les présentes Conditions Générales demeureront en vigueur jusqu’au 31 décembre 2015.

Les modifications de ces Conditions Générales sont opposables aux utilisateurs du site à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer

aux transactions conclues antérieurement.

La validation de la commande de services par le Client vaut acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales.

 

ARTICLE 3 – ABONNEMENTS OU PRESTATIONS PONCTUELLES A LA CARTE

La société ALLO TOURISME CONCIERGERIE  propose aux entreprises et aux particuliers un accès à ses services soit par la souscription d’un abonnement

annuel (3.1),  soit de manière ponctuelle par des prestations à la carte qui feront au préalable l’objet d’un devis (3.2).

Les abonnements ou prestations ponctuelles à la carte commandés par un Client devront être réglés intégralement avant leur réalisation par chèque,

par carte bancaire avec Paypal, prélèvement bancaire, virement bancaire ou espèces. Le paiement sur euroresa.eu se fait exclusivement avec Paypal

jusqu’à nouvel ordre.

3.1 –  Abonnement Mensuel et Annuel , Abonnements « One shot »

3.1.1. Durée et prise d’effet

Les abonnements sont souscrits pour une période initiale d’une durée allant d’une fois (one shot), de 30 jours et de douze mois commençant à courir

à compter de la date de prise d’effet du contrat, telle que notifiée par ALLO TOURISME CONCIERGERIE dans les conditions stipulées au paragraphe

ci-après.

L’abonnement se renouvellera ensuite par reconduction opérée par le client lui-même, par périodes dépendant du choix de celui-ci jusqu’à une année,

aux conditions en vigueur à la date de la reconduction. La non- reconduction n’a pas besoin de dénonciation de l’une des parties adressée à l’autre

par lettre recommandée avec demande d’avis de réception un (1) mois avant l’échéance de la période contractuelle en cours. Celle-ci (non-

reconduction) est effective automatique à la fin de la période souscrite.

L’abonnement et l’accès effectif aux prestations de la solution au surbooking sur notre site du même nom prennent effet au jour de la réception par

ALLO TOURISME CONCIERGERIE du contrat d’abonnement dûment complété en ligne et signé en cliquant sur « abonnez vous dès maintenant » puis en payant

la prestation par l’intermédiaire du prestataire Paypal par Le Client. La date de réception du contrat d’abonnement envoyé par email par ALLO

TOURISME CONCIERGERIE constitue la date de prise d’effet du contrat d’abonnement.

ALLO TOURISME CONCIERGERIE devra notifier par email au Client la date de prise d’effet du contrat dans le délai maximum de 48 heures ouvrées

suivant la réception du contrat d’abonnement dûment complété et signé et accompagné des pièces demandées si nécessaires.

Le Client a ainsi la possibilité de résilier ( frais de dossier de 10% du montant de l’abonnement soucrit) son abonnement par lettre recommandée

avec demande d’avis de réception jusqu’à trente (30) jours suivant la réception de paiement du premier mois d’abonnement à condition de n’avoir

jamais utilisé notre service de surbooking en ligne (envoi d’une demande de surbooking)

3.1.2 Conditions tarifaires

Tout Client  bénéficie des services et tarifs inclus dans la formule choisie lors de son inscription.

En cas de non utilisation totale ou partielle de ces prestations, aucun remboursement ne peut être exigé.

La souscription d’un abonnement donne un droit d’accès aux services du site web www.euroresa.eu, du lundi au dimanche, 24h/24.

En cas de modification des services et tarifs inclus dans l’abonnement, ALLO TOURISME CONCIERGERIE s’engage à informer le Client  des nouvelles

dispositions un (1) mois avant la prise d’effet de celles-ci (pour la modification sur service mais pour les tarifs, se conformer à ceux du site au

moment du renouvellement)
Si le client a plusieurs hôtels dans le même département, à partir du 2eme hôtel, s’appliquera 10% en plus du montant de l’abonnement souscrit

(pour 1 mois et 1 an).

Exemple 1 : 1+2 hôtels pour 1 mois = 250+250x10%x2= 300e HT. Dans ce cas de figure, demander l’ouverture de 2 autres accès au service dans le même

abonnement.
le client a 2 hôtels dans 2 départements : cela donne droit à 50% de réduction sur l’abonnement identique au premier abonnement à partir du 2e

hôtel.

Exemple 2 : 250+250-50%= 375e ht Ce type de calcul ne fonctionne pas avec des abonnements mixés.
 
 3.1.3 Modalités de souscription

La souscription d’un abonnement est strictement personnelle. Chaque Client est responsable de sa souscription à l’abonnement et doit prendre toutes

les mesures nécessaires pour qu’aucune autre
personne que lui-même ne l’utilise en son nom sauf pour un membre de son personnel désigné par lui-même. Dans ce cas, demander les autorisations

nécessaires à l’ouverture d’un 2e accès.(possible de plusieurs pour le même abonnement sur le même hôtel)

La demande de souscription d’un abonnement se fait uniquement par Internet sur
le site www.euroresa.eu. Elle s’effectue en cliquant au moment de l’enregistrement au site en tant qu’utilisateur (et pas encore abonné) en cochant

la case « * J'accepte les Conditions d'utilisation "Voir aussi les CGV en bas de pages".

Chaque Client souscrivant un abonnement s’engage à fournir à ALLO TOURISME CONCIERGERIE, au moment de la souscription, des informations exactes et,

le cas échéant, les pièces justificatives demandées par ALLO TOURISME CONCIERGERIE. ALLO TOURISME CONCIERGERIE n’est aucunement responsable des

conséquences de toute information erronée ou mensongère communiquée par le Client au moment de la souscription. Le Client devra notifier sans délai

sur le site web www.euroresa.eu à la page « menu utilisateur » se situant en haut à gauche du site en cliquant sur l’icône carré de 3 traits

verticaux, toute modification ou changement affectant les données personnelles transmises au moment de la souscription de l’abonnement, à peine

d’inopposabilité de la modification ou du changement non régulièrement notifié.

  3.1.4  Abonnements proposés

Abonnements destinés aux professionnels :

- ONE SHOT : utilisation du formulaire « requête surbooking » une seule fois à envoyer juste après paiement de son enregistrement. Le client a

accès à toutes les données de ce formulaire comme les 2 autres abonnements.
Ce Service est disponible 24/24, 365/365 ; sauf en cas de force majeur, maintenance technique.

- 30 JOURS : utilisation du formulaire « requête surbooking » autant de fois que nécessaire dans la limite des 30 jours après paiement de son

enregistrement. Le client a accès à toutes les données de ce formulaire comme les 2 autres abonnements. Un email sera envoyé automatiquement au

client de l’approche de la fin de son abonnement et le jour même.
Ce Service est disponible 24/24, 365/365 ; sauf en cas de force majeur, maintenance technique.

- 365 JOURS : utilisation du formulaire « requête surbooking » autant de fois que nécessaire dans la limite des 365 jours après paiement de son

enregistrement. Le client a accès à toutes les données de ce formulaire comme les 2 autres abonnements. Un email sera envoyé automatiquement au

client de l’approche de la fin de son abonnement et le jour même.
Ce Service est disponible 24/24, 365/365 ; sauf en cas de force majeur, maintenance technique.
 

  3.1.5 Résiliation d’un abonnement

Dans tous les cas, c’est-à-dire la généralité des cas sauf cas contraire (voir le NB ci-dessous)

En cas de résiliation, le Client reste redevable du montant de l’abonnement restant à courir et du montant de toutes les factures en cours. Il

n’est procédé à aucun remboursement. Sauf cas de non utilisation de son abonnement durant son 1er mois. Le Client a ainsi la possibilité de

résilier (frais de dossier de 10% du montant de l’abonnement souscrit retenu) son abonnement par lettre recommandée avec demande d’avis de

réception jusqu’à trente (30) jours suivant la réception de paiement du premier mois d’abonnement à condition de n’avoir jamais utilisé notre

service de surbooking en ligne (envoi d’une demande de surbooking). Cette demande devra en outre être faite auparavant par email

(Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.). A la réception de ce courrier électronique, Le client sera alors « désactivé » du site et ainsi dans l’impossibilité

d’utiliser nos services web.


En cas de non-paiement par le Client  de son abonnement aux échéances convenues, le contrat d’abonnement pourra être résilié par  ALLO TOURISME

CONCIERGERIE sans qu’aucune indemnité de quelque nature que ce soit ne soit mise à sa charge.

Il est expressément entendu que cette résiliation aura lieu de plein droit huit (8) jours après l’envoi d’une mise en demeure de s’exécuter,

restée, en tout ou partie, sans effet. La mise en demeure pourra être notifiée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou tout acte

extrajudiciaire. En tout état de cause, ALLO TOURISME CONCIERGERIE pourra demander en justice l’octroi de dommages et intérêts, sans préjudice de

l’application des pénalités prévues aux  présentes.
NB : pas de reconduction automatique des abonnements sauf demande explicite par email du client.
La résiliation d’un contrat d’abonnement s’effectue par la dénonciation de l’une des parties adressée à l’autre par lettre recommandée avec demande

d’avis de réception un (1) mois avant l’échéance de la période contractuelle en cours. A défaut l’abonnement se renouvelle par période successive

de la durée souscrite aux conditions en vigueur à la date de la reconduction. Uniquement dans le cas du NB.

ARTICLE 4 – COMMANDES

4.1 Prises de commandes

Toutes demandes de renseignements et/ou commandes  sur des produits ou prestations de services offerts par ALLO TOURISME CONCIERGERIE, pourra se

faire par le Client  selon les modalités suivantes :

- par Internet sur le site : www.euroresa.eu ;

- par courriel à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ;
- par Téléphone : 0663701063 (Dominique Devaux) ou 0981938597  (fixe)


- par courrier postal à l’adresse suivante : ALLO TOURISME CONCIERGERIE – (ATC)
34 avenue G.Clemenceau  – 06000 NICE,

Préalablement à toute commande,  le Client  devra communiquer à ALLO TOURISME CONCIERGERIE ses coordonnées personnelles et/ou professionnelles

permettant à ALLO TOURISME CONCIERGERIE de le
contacter dans les meilleurs délais.

Tout changement des données personnelles doit être communiqué dans les plus brefs délais par le Client à ALLO TOURISME CONCIERGERIE (ATC).

Dans le cadre du traitement des commandes transmis par le Client, il est rappelé que ALLO TOURISME CONCIERGERIE n’intervient qu’en qualité

d’intermédiaire entre le Client  et les Prestataires Tiers. Il n’est absolument pas garanti que la demande du client soit satisfaite après envoi de

sa requête avec notre solution web. Cela dépend uniquement de l’état d’occupation des autres hôteliers au moment de la demande du client. Notre

rôle et notre responsabilité se limite à l’envoi effectif de la requête du client aux prestataires sélectionnés par lui-même sur le formulaire web

(sélection uniquement géographique et par classification des établissements). Un affichage des résultats est affiché après envoi.

 
4.2 Caractère définitif et personnel des commandes

4.2.1 Les commandes de produits et/ou de prestations de services ne seront considérées comme définitives qu’après établissement d’une facture par

ALLO TOURISME CONCIERGERIE  et envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par courrier électronique. Le clic sur le bouton

« paiement » sur le site Payal par le Client et avec la coche «* J'accepte les Conditions d'utilisation» vaut engagement irrévocable de celui-ci.

En cas d’indisponibilité du service, ALLO TOURISME CONCIERGERIE s’engage à fournir ses meilleurs efforts pour proposer des produits ou prestations

de rechange.

Les solutions de remplacement proposées par ALLO TOURISME CONCIERGERIE seront mises en œuvre dès réception d’un accord par email retourné par le

Client. Dans l’hypothèse où aucune solution de remplacement ne serait trouvée ou acceptée par le Client  dans un délai de sept (7) jours ouvrés,

ALLO TOURISME CONCIERGERIE procéderait à l’annulation pure et simple de la commande. Aucune indemnité de quelque nature que ce soit ne pourra être

mise à la charge de ALLO TOURISME CONCIERGERIE par le Client de ce fait. Un remboursement partiel sera procédé dans le cas de mise en maintenance

prolongée du site au-delà de 15 jours pour cause technique ou cas de force majeure. Ce remboursement sera calculé au prorata des mois restants sur

l’abonnement 365 jours. Pour l’abonnement ONE SHOT et 30 JOURS, il sera proposé un renouvellement gratuit de la même durée. Pour l’abonnement ONE

SHOT, uniquement dans le cas de la « non utilisation » unique de celui-ci.

En cas d’annulation de la commande par le Client après son acceptation par ALLO TOURISME CONCIERGERIE dans les conditions ci-dessus définies, pour

quelque raison que ce soit hormis les cas de force majeure, les sommes versées à la commande (intégralité du prix ou acompte) suivant les modalités

définies aux Article 4– COMMANDES et Article 6 CONDITIONS DE PAIEMENT des présentes, seront remboursées  après déduction de frais de dossier de 10%

du montant de l’abonnement souscrit (abonnement 30jours et 365jours) et de 25 euros pour l’abonnement « One shot ». ALLO TOURISME CONCIERGERIE

s’engage à procéder au remboursement par voie électronique (par Paypal) dans les 8 jours après confirmation de l’annulation.

En tout état de cause, ALLO TOURISME CONCIERGERIE se réserve le droit de ne pas donner suite à une commande qu’elle estimerait contraire à l’ordre

public et aux bonnes mœurs.

4.2.2 Toutes souscriptions aux services fournis par ALLO TOURISME CONCIERGERIE est strictement personnelle à l’entité donnée lors de l’inscription

et les abonnements souscrits à ce titre ne sauraient faire l’objet d’un usage à des fins d’autres professionnels du secteur hôtelier.

Le bénéfice d’une commande passée auprès de  ALLO TOURISME CONCIERGERIE est réservé au Client  et ne peut être transféré à un tiers sans un accord

préalable et express de ALLO TOURISME CONCIERGERIE, et selon le cas, du Prestataire Tiers.

4.2.3 Le prestataire et le client agiront à tout moment en toute indépendance l’un de l’autre, sans que le contrat de prestations de services

conclu entre eux puisse être réputé créer une quelconque filiale ou entreprise commune ou un quelconque lien de subordination, de représentation,

de mandat ou d’agence commerciale.

 

ARTICLE 5 – TARIFS

Une facture est établie par ALLO TOURISME CONCIERGERIE  et remise au Client lors de la fourniture des prestations de services commandées par voie

électronique en PDF à l’email inscrite sur l’abonnement.

Les produits et / ou prestations de services proposées par ALLO TOURISME CONCIERGERIE sont fournies aux tarifs en vigueur au jour de la

confirmation de l’acceptation de la commande par celui-ci, tels que communiqués au Client préalablement à la passation de sa commande.

Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par ALLO TOURISME CONCIERGERIE est le prix définitif.

Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC, ATC étant affranchi de TVA, art 293B du CGI

Les commandes de produits et/ou prestations de services spécifiques du Client, auxquelles ces tarifs ne peuvent s’appliquer, feront l’objet d’un

devis préalablement accepté par celui-ci. Les devis établis par ALLO TOURISME CONCIERGERIE sont valables pour une durée de quinze (15) jours à

compter de leur date d’établissement.

 

ARTICLE 6 – CONDITIONS DE PAIEMENT

6.1 – Abonnement(s)

Les produits et/ou prestations de services sont facturés sur la base des tarifs précisément indiqués sur la page web du site « 3 options », en

euros et toutes taxes comprises, lors de la confirmation de la commande par  ALLO TOURISME CONCIERGERIE, affranchie de la TVA, conformément à

l’article 293B  du CGI.

Le Client  peut en outre autoriser ALLO TOURISME CONCIERGERIE à utiliser sa carte de paiement à distance afin de procéder au paiement d’un

abonnement.

Dans l’hypothèse où certaines commandes engendraient des frais de traitement supplémentaires pour ALLO TOURISME CONCIERGERIE, lesdits frais feront

l’objet d’une facturation séparée complémentaire à la facturation initiale.

Pour l’exécution de sa mission, ALLO TOURISME CONCIERGERIE communiquera au nom du Client, directement avec les Prestataires Tiers.

Tout retard de paiement rend exigible de plein droit sans formalités aucune ni mise en demeure préalable, à titre de pénalité de retard, un intérêt

égal à trois fois le taux d’intérêt légal sur les sommes restant dues par le Client, à compter du jour suivant la date de règlement figurant sur la

facture et entraînera l’exigibilité immédiate de l’intégralité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action que ALLO

TOURISME CONCIERGERIE serait en droit d’intenter, à ce titre, à l’encontre du Client.

En outre, ALLO TOURISME CONCIERGERIE se réserve le droit, en cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou

d’annuler la fourniture des prestations de services commandées par le Client et/ou de suspendre l’exécution de ses obligations.

6.2 – Prestations ponctuelles à la carte en dehors de euroresa.eu

Les produits et/ou prestations de services de conciergerie commandées par un Client dans le cadre de prestations ponctuelles à la carte devront

être intégralement acquittées préalablement à leur réalisation,  au profit de ALLO TOURISME CONCIERGERIE,  par tous moyens de paiements, à savoir :

chèque, espèces, prélèvement bancaire ou virement bancaire.

 

ARTICLE 7 – FOURNITURE DES PRESTATIONS

7.1 – Délai

ALLO TOURISME CONCIERGERIE s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les prestations demandées par le Client dans les délais mentionnés

sur le devis et/ou confirmation de commande.

Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, retenue ou

annulation de la commande par le Client.

7.2 – Lieu de livraison

La fourniture des prestations de services  seront fournis au domicile du Client par voie électronique, avec l’email concernant le client

professionnel ou connu publiquement être celui de son établissement ou encore, en tout autre lieu désigné par le Client.

Le Client reconnaît et accepte que ALLO TOURISME CONCIERGERIE exécute les Commandes dans les termes définis et acceptés par le Client au moment de

la transmission de la Commande à ALLO TOURISME CONCIERGERIE. ALLO TOURISME CONCIERGERIE ne pourra donc être tenue responsable en cas d’erreur dont

le Client serait, de quelque façon que ce soit, à l’origine.
A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des prestations de services, celles-ci seront réputées

conformes à la commande, en quantité et qualité.

ALLO TOURISME CONCIERGERIE ne pourra être tenue responsable du choix des Prestataires Tiers et ne pourra être tenue responsable de la mauvaise

exécution d’une commande par les Prestataires Tiers, lesquels restent responsables des produits et prestations de services qu’ils proposent. En cas

de réclamation, le Client devra en conséquence s’adresser directement aux Prestataires Tiers concernés.

 

ARTICLE 8 – DROIT DE RETRACTATION

Le Client dispose, conformément aux dispositions de l’article L.121-20 du Code de la consommation d’un délai de rétractation de sept  (7) jours, à

compter de l’acceptation de la commande de produits et/ou de prestations de services pour annuler celle-ci, auprès de ALLO TOURISME CONCIERGERIE,

dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur, sauf si l’exécution des prestations a commencé, avec l’accord du Client, avant la fin

du délai de rétractation.

Le remboursement des sommes déjà réglées par le Client sera effectué dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception, par ALLO

TOURISME CONCIERGERIE de la notification de la rétractation du Client.

ARTICLE 9 – RESPONSABILITE

Le Client reconnaît expressément que ALLO TOURISME CONCIERGERIE intervient comme un simple intermédiaire et ALLO TOURISME CONCIERGERIE n’est à ce

titre tenue qu’à une obligation de moyen.

Il est rappelé que les Prestataires Tiers sont seuls responsables des produits et/ou prestations de services qu’ils proposent, par l’intermédiaire

de ALLO TOURISME CONCIERGERIE, au Client lesquels devront s’adresser directement aux Prestataires Tiers concernés.

En tout état de cause, ALLO TOURISME CONCIERGERIE ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution de ses obligations en cas de force

majeure définie par la jurisprudence française.

 ARTICLE 10– INFORMATIQUES ET LIBERTES

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés au Client sont nécessaires au

traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment.

Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de

rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant.

ARTICLE 11 – DROIT APPLICABLE ET LANGUE

De convention expresse entre les parties, le présent contrat est régi et soumis au droit français.

Il est rédigé en langue française. Dans le cas où il serait traduit en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de

litige.

 

ARTICLE 12 – LITIGES

Tous les litiges auxquels les présentes Conditions générales pourraient donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation et son

exécution sont soumises aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. A défaut de règlement amiable des litiges, les tribunaux de

Nice seront en conséquence compétents.

 

ARTICLE 13 – INFORMATION PRECONTRACTUELLE – INFORMATION DU CLIENT

Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la conclusion du contrat, d’une manière claire et compréhensible, les présentes

Conditions Générales et de toutes les informations et renseignements visés à l’article L 121-19 du Code de la consommation.

About Euroresa

Le site Euroresa.eu est la propriété de l'entreprise A.T.C (Allo Tourisme Conciergerie) dont l'objet est l'aide aux entreprises notamment dans le Tourisme. Elle opère pour HCS (Hexagon Cobweb Solutions), société au service de tous les acteurs du Tourisme en présentant des solutions BtoBtoC innovantes, modernes.

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